Ses objectifs
Le comité immobilier a pour objet de proposer une politique immobilière au conseil d’administration et de suivre la gestion du parc immobilier de la Fondation en liaison avec le directeur général. Il lui appartient de proposer au conseil d’administration toute mesure propre à conserver au patrimoine sa valeur et son bon usage.

Le comité assure un rôle de conseil pour la gestion immobilière des établissements ainsi que pour la mise en œuvre des gros travaux, il assure aussi ce rôle pour l’acquisition et la vente de tout élément du patrimoine de la Fondation.

Les membres du comité
Le comité comprend un représentant par établissement de la Congrégation Notre-Dame ainsi que cinq personnes nommées par le conseil d’administration :

une personne à titre d’expert,
l’économe de la Congrégation Notre-Dame,
trois personnes désignées par la Congrégation Notre-Dame.

Le groupe de pilotage
Le comité procède à la désignation d’un groupe de pilotage présidé par l’expert nommé par le conseil d’administration, assisté par deux représentants de la Congrégation Notre-Dame et par deux représentants des établissements.